Mentions légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux obligations de l'article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : 8limbs.be Les infos ci-jointe :

1. Bulletin légales :

Titulaire : Laurent Deconinck
Adresse du propriétaire : Rue des Aulnes 7/2 1435 - Mont Saint Guibert

Le Concepteur du site suivant est : Deconinck Laurent
Le Décideur de publication est : Deconinck Laurent
Par quel moyen joindre le Chef de publication : info@8limbs.be

Le Réalisateur est : Deconinck Laurent
Ou joindre le Développeur : info@8limbs.be

L'hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : 8limbs.be est considéré comme usageé du site suivant.
Le site internet 8limbs.be réuni un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Concepteur du site 8limbs.be. Le site 8limbs.be est actualisé de façon régulière par Deconinck Laurent.
Deconinck Laurent s'efforce d'indiqué sur le site internet 8limbs.be des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations répandu sur son site, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Exigence d'accessibilité :

Le site web 8limbs.be est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, 8limbs.be s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site web et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, 8limbs.be ne pourrait être designé pour responsable des soucis, peu importe la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

Deconinck Laurent est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site suivant 8limbs.be, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de Deconinck Laurent, responsable du site suivant à l'email : info@8limbs.be, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site 8limbs.be comporte différents URL hypertextes vers différents sites (partenariats, informations etc) mis en place suite à l'accord de Deconinck Laurent. Cependant, Deconinck Laurent ne peut pas controler l'intégralité des élements des différents sites consultés et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L'usager est donc avisé que au cours de ses utilisatations sur le site internet 8limbs.be, un ou différents cookies sont susceptibles de s'installer de façon automatique sur son en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de données informatique qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, cependant qui enregistre des renseignements en lien avec la navigation de celui-ci sur le site interne. 
Le paramétrage du programme de navigation tolère de notifier de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir rejeter de la manière décrite à cette adresse : www.8limbs.be. La mise en place à la possibilité toutefois de configurer le navigateur de son ordinateur pour contester la mise en place des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d'un cookie peut potentiellement entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Concernant tout barrage des cookies, cherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en rapport avec votre version de navigateur.

Sur le site suivant 8limbs.be, Deconinck Laurent ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour la nécéssité de certains services offerts par le site 8limbs.be. L'usager donne ces informations en toute conscience de cause, notamment quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l'usagé du site interne 8limbs.be l'obligation ou pas de rentrer ces données.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur possède un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l'utiliser, adressez une demande à 8limbs.be par mail : info@8limbs.be ou par écrit dûement signée, accompagnée d'une copie de pièce d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Sans information personnelle de l'usager du site web 8limbs.be n'est publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transférée, vendue sur un support quelconque à des groupes. Uniquement l'hypothèse du rachat du site web 8limbs.be et de l'intégralité de ses droits autorise Deconinck Laurent à transmettre les informations à l' acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l'utilisateur du site 8limbs.be.
Le site suivant 8limbs.be est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://www.8limbs.be/pages/cgv.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).